Michael Weber

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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(pub gratuite)

De: Michaël Weber
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
19 décembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole"
JORFTEXT000049339717(source JORF)
nomination
29 Mars 202429/03/2024
De: Michaël Weber
Objet:
membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (Sénat)
suppleant
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale et membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (Sénat)"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Michael WEBER
(SER)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur TotalEnergies
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur TotalEnergies
Commission d'enquête sur TotalEnergies (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur TotalEnergies (Sénat)"
JORFTEXT000048969726(source JORF)
nomination
18 Janvier 202418/01/2024
De: Michaël WEBER
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Michaël WEBER
président, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
7° Au sein du collège composé de représentants des gestionnaires d'espaces naturels
b)
représentant de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Michaël WEBER
Fédération des Parcs naturels régionaux de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
2° Au titre du deuxième collège
d)
représentants d'organismes gérant des espaces naturels
Groupe:
Office français de la biodiversité
conseil_administration
JORFTEXT000041513932(source JORF)
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Michaël WEBER
président, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
7° Au sein du collège composé de représentants des gestionnaires d'espaces naturels
b)
représentant de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Weber (Michaël, Victor)
maire de Wœlfling-lès-Sarreguemines (Moselle), président de la Fédération des parcs naturels régionaux de France ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Michael Weber
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2014-06-06"
DEVL1412175A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Michael Weber
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2013-06-17"
DEVL1313983A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Michaël Weber
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000027333169(source JORF)
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Michael Weber
président du parc naturel régional des Vosges du Nord
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentant de la Fédération des parcs naturels régionaux
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut="2012-12-20"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026954821(source JORF)
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Michaël Weber
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Du comité du massif vosgien
Remplace:M. Pierre Grandadam
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000024434489(source JORF)
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Michael Weber
suppléant., ET DE LA MER
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
5o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Michaël Weber
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michaël Weber
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Moinaux
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Weber (Michael)
Objet:
à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du premier concours de 1996
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Option Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
JORFTEXT000000196069(source JORF)
admission
22 Septembre 199622/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.